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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CPS CONSEIL
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FRANCE BOUCHAGE
Marque expirée - Marque en non vigueur

FRANCE BOUCHAGE
CPS CONSEIL SAS

Numéro de dépôt :
3539893
Date de dépôt :
23/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/11/2017
FRANCE BOUCHAGE de CPS CONSEIL

Présentation de la marque FRANCE BOUCHAGE

Déposée le 23 novembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CPS CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCE BOUCHAGE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CPS CONSEIL domicilié(e) 13 RUE EMILE LECONTE,45140 INGRE - 45140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 889 653 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CPS CONSEIL domicilié(e) 13 RUE EMILE LECONTE,45140 INGRE - 45140 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE BOUCHAGE est expirée depuis le 23 novembre 2017.

CPS CONSEIL a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE BOUCHAGE SYNTHETIQUE FBS , ACI FRANCE BOUCHONS EN LIEGE PB , WINEIS FRANCE W. WINEIS


CPS CONSEIL SAS - 13 RUE EMILE LECONTE,45140 INGRE - 45140 - France - SIREN 428889653


CPS CONSEIL - 13 RUE EMILE LECONTE,45140 INGRE - 45140 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-18

Publication - Publication le 4 janv. 2008 au BOPI 2008-01

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques.